Marque renouvelée - Marque en vigueur

MB MAS BASILE MB
EARL Les Vignobles Dominique Ricome, EARL

Numéro de dépôt :
3450907
Date de dépôt :
18/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/09/2026
MB MAS BASILE MB de EARL Les Vignobles Dominique Ricome

Présentation de la marque MB MAS BASILE MB

Déposée le 18 septembre 2006 par la société EARL Les Vignobles Dominique Ricome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MB MAS BASILE MB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est la société EARL Les Vignobles Dominique Ricome domicilié(e) Domaine de Valcombe, 4800 Route de saint-Gilles - 30510 - GENERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 367 691 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dominique RICOME, EARL Les Vignobles Dominique Ricome domicilié(e) Domaine de Valcombe, 4800 Route de Saint-Gilles - 30510 - GENERAC - France.

La marque MB MAS BASILE MB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MB MAS BASILE MB arrivera à expiration en date du 18 septembre 2026.

EARL Les Vignobles Dominique Ricome a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE SURVILLE , CHATEAU DE VALCOMBE


EARL Les Vignobles Dominique Ricome, EARL - Domaine de Valcombe, 4800 Route de saint-Gilles - 30510 - GENERAC - France - SIREN 445367691


Dominique RICOME, EARL Les Vignobles Dominique Ricome - Domaine de Valcombe, 4800 Route de Saint-Gilles - 30510 - GENERAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622724 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-06-30

Huile d'olive.

Jus de fruits.

Vin de pays, vin d'appellation d'origine.